Le site : https://www.elsassman.com est édité par
FAST GUEBWILLER
Route d'Issenheim
68500 GUEBWILLER
France
Email : https://www.elsassman.com
Directeur de publication : FAST GUEBWILLER
Hébergeur :
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Exclusion de responsabilité
Informations et déclarations sans engagement contractuel.
FAST GUEBWILLER et ELSASSMAN se réservent le droit de modifier ou corriger le contenu ou les fonctionnalités de ce site à tout moment et sans préavis.
L’accès et l’utilisation de ce site Web se font sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
FAST GUEBWILLER et ELSASSMAN ne pourront être tenus pour responsables de dommages de quelque nature que ce soit, y compris des dommages directs ou indirects, ainsi que des dommages consécutifs résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site Web.
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas, et que nous n’avons aucune influence sur leurs contenus. Lors de l’insertion des liens externes, aucune violation de la loi n’a été constatée. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. Si nous prenons connaissance de violations, les liens vers les contenus incriminés seront bien entendu retirés immédiatement de notre site.
Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.
Évolution de la notice légale
La présente notice légale est établie à un moment déterminé, et est opposable à l’utilisateur à l’instant ou il est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d’amélioration ou d’adaptation.
Droit d’auteur – Droit voisins
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de FAST GUEBWILLER et ELSASSMAN. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les droits d’auteur de tiers seront pris en compte et respectés dans le cas où nous ne sommes ni l’auteur ni le propriétaire des contenus.
Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.